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Marques déposées par Racamier
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VELOUTIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELOUTIS
Racamier

Numéro de dépôt :
4452043
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2028
VELOUTIS de Racamier

Présentation de la marque VELOUTIS

Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par Racamier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELOUTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est Racamier domicilié(e) La Samatane - 13310 - Saint Martin de Crau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 9eme Sens, Madame Deborah Pilleri domicilié(e) 4 Avenue du Conflent - 66170 - Saint Feliu d'Amont - France.

La marque VELOUTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOUTIS arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.

Racamier a également déposé les autres marques suivantes : SWEET'IN SAVEUR DOUCE ET SUCREE , PEACH & LOVE , LE MYOSOTIS LA CRAU VOUS APPORTE SA SAVEUR, SA FRAICHEUR. , PEACH & LOVE , VELOUTIS , PEACH & LOVE


Racamier - La Samatane - 13310 - Saint Martin de Crau - France


9eme Sens, Madame Deborah Pilleri - 4 Avenue du Conflent - 66170 - Saint Feliu d'Amont - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).